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Le projet alimentaire territorial au service d’un développement Durable de proximité

Agenda de CAMBES EN PLAINE

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Juin 2017

Conseil communautaire de Caen la mer

Mis en ligne le 27 Juin 2017

Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra jeudi 29 juin 2017, à partir de 18h, dans l’Hémicycle de l’Hôtel de la Communauté urbaine, au 16 rue Rosa Parks à Caen.

Les séances sont ouvertes au public.

A l‘ordre du jour :

Administration générale, ressources humaines et finances

01- Comptes de gestion de l'exercice 2016

02 - Budget principal - Compte administratif 2016

03 - Budgets annexes de l'assainissement et du SPANC - Comptes administratifs 2016

04 - Budget annexe du Clos de la Hogue - budget annexe Zone d'Habitat Ifs Plaine Nord/Est - budget annexe des zones Rives de l’Odon et budget annexe du quartier Koenig - comptes administratifs 2016

05 - Budget annexe des transports - compte administratif 2016

06 - Budget annexe des autorisations des droits des sols- compte administratif 2016

07 - Budget principal Plaine Sud de Caen - Compte administratif 2016

08 - Affectation de résultat 2016

09 - Budget principal - Budget supplémentaire 2017

10 - Budgets annexes de l'assainissement et du SPANC - Budget supplémentaire 2017

11 - Budget annexe du Clos de la Hogue - budget annexe Zone d'Habitat Ifs Plaine Nord/Est - budget annexe des zones Rives de l’Odon et budget annexe du quartier Koenig - Budget supplémentaire 2017

12 - Budget annexe des transports - Budget supplémentaire 2017

13 - Autorisations de programme et d'engagement - budget supplémentaire 2017

14 - Administration Générale et Finances - Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - répartition 2017

15 - Administration Générale et Finances - Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) - modalités de calcul pour 2017

16 - Adoption du règlement intérieur de Caen la mer

17 - SYVEDAC - Désignation des représentants de Caen la mer suite à une modification de leur nombre

18 - Désignation des membres de la commission de concession et de la personne habilitée à discuter et signer les contrats de concession

19 - Conseil départemental de l'éducation nationale - Désignation d'un représentant de Caen la mer

20 - Désignation des représentants Communauté Urbaine à la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)

21 - Commission consultative de l'environnement pour l'aérodrome de Caen -Carpiquet - Désignation des représentants de Caen la mer

Aménagement et urbanisme réglementaire

01 - Bilan des cessions et acquisitions 2016

02 - Dispositif contractuel - Elaboration du contrat de ruralité 2017 2020 - Approbation et autorisation de signature

03 - Approbation de la modification n° 2 du PLU de Bretteville l'Orgueilleuse

04 - Approbation de la modification n° 3 du PLU de Cairon

05 - Approbation de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cambes en Plaine

06 - Approbation de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Carpiquet

07 - Approbation de l'élaboration du PLU de Démouville

08 - Approbation de la modification n° 1 du PLU de Giberville

09 - Approbation de la modification n° 1 du PLU de Villons les Buissons

Cycle de l'eau

01 - Redevances pour le contrôle de la conformité des installations d'assainissement collectif en domaine privé

02 - Redevances pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif

03 - Harmonisation des redevances assainissement collectif - tarifs applicables au 1er juillet 2017

04 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif

05 - Règlement du service public d'assainissement non collectif

06 - Réception et traitement des matières de vidange, graisses et sables de curage d'égouts sur la station d'épuration du Nouveau Monde de la communauté urbaine Caen la mer

07 - Bassin versant de l'Odon - Programme d'entretien et de restauration des cours d'eau - Approbation du dossier d'intérêt général et engagements

Transports et déplacements

01 - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 16 du contrat de Concession de Travaux Publics passé avec la STVR

02 - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 24 du contrat de Concession de Service Public passé avec la Société Keolis Caen

Développement économique, numérique, recherche, enseignement supérieur et emploi

03 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une infrastructure destinée à recevoir les réseaux de télécommunications - avenant N° 8

Littoral et tourisme

01 - Office de tourisme communautaire Caen la mer - Normandie : modification des statuts et désignation des représentants de Caen la mer

02 - Institution et modalités de collecte de la taxe de séjour communautaire

Culture et sports

01 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Fixation des tarifs pour l'année scolaire 2017-2018 - délibération modificative

Espaces publics : voirie et espaces verts

01 - Redevance pour l'Occupation Provisoire du Domaine Public communautaire par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité (ROPDP électricité)

02 - Redevance pour Occupation Provisoire du Domaine Public communautaire par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz (ROPDP gaz)

03 - Redevance pour l'Occupation du Domaine Public communautaire des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité (RODP électricité)

04 - Redevance pour l'Occupation du Domaine Public communautaire des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz (RODP gaz)

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