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Valoriser le patrimoine cambais

Conseil Municipal - Comptes rendus année 2008

Année 2011 - Année 2010 - Année 2009 - Année 2008

Conseil Municipal du 12 novembre 2008

1 - Contrat Enfance Jeunesse : Approbation du volet Jeunesse
2 – Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
3 – Recrutement de trois agents recenseurs
4 – Modification de la délibération n° 2007-30 du 27 mai 2007 créant le poste de rédacteur
5 – Décision modificative n°6
6 – Commission relative au GANIL
7– Subvention à l’association la Palette Cambaise
8– Cotisation 2008 à Horizon Solidaire
9– Subvention Ligue de l’Enseignement
10– Motion contre le Droit d’accueil à l’école en cas de grève prise à la majorité des membres présents ou représentés.
11– Election de propriétaires de biens fonciers non bâtis au sein de la commission intercommunale d’aménagement foncier

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Conseil Municipal du 12 décembre 2008

1 - Marché Public relatif à la rénovation des revêtements des courts de tennis et à l'Equipement du terrain de football : offres retenues
2 -Demande de subvention au Fonds d'Aide au Football Amateur
3 - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal pour l'exercice 2008
4 - Redevance pour occupation du domaine public
5 - Création de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires
6 - Création de l'indemnité relative aux frais de déplacement
7 - Réévaluation du prix des tickets restaurants
8 - Rapport d'Activité 2007 de Caen La Mer

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