Conseil Municipal - Comptes rendus année 2009

1- Convention ATESAT
2- Cotisation à l’UAM
3- Subvention Avant Garde pour l’animation Tennis de table
4- Augmentation du temps de travail d’un emploi A.T.S.E.M.
5- Mise en place d’un régime indemnitaire pour le personnel communal
6- Modification des tarifs de la cantine scolaire
7- Délibération complémentaire relative au PLU à la demande du syndicat de Caen Métropole
8- Décision Modificative n°2
Questions diverses

1- Ouverture de poste pour vacataire pour l’enseignement de cours d’anglais en CE1
2- Subvention à l’association du Local Accueil Ado de Cambes
3- Subvention au Centre de Loisirs 2009
4- Indemnité de fonction d’un troisième conseiller municipal
5- Taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus rendus constructibles par un document d’urbanisme
6- Utilisation d’un dispositif de feu d’artifice, en nocturne, sur la voie publique
Questions diverses

1- Plan Local d’Urbanisme

1- Création d’une commission urbanisme et développement durable et d’une commission travaux
2- Nomination d’un conseiller municipal titulaire d’une délégation
3- Révision des indemnités de fonction du Maire
4- Révision des indemnités de fonction des conseillers municipaux titulaires d’une délégation
5- Subvention au Relais d’Assistantes Maternelles 2009
6- Modification du tarif de la cantine scolaire
7- Remise à titre gracieux
8- Subvention de démarrage à l’association Infusions Littéraires
9- Subvention exceptionnelle Jumelage Allemand à la commune de Cresserons

1 – Motion pour demander au Conseil Général et à la Préfecture d’installer un panneau 50 sur la RD7 après le rond point de la bijude dans le sens Douvres-Caen et notamment un panneau indicateur de vitesse
2 – Plan Local d’Urbanisme (PLU)
3- Demande à porter auprès du Conseil Général du Calvados pour l’approbation d’une délibération du 25 février 2008 instituant une commission Intercommunale d’Aménagement Foncier et d’un arrêté du 30 janvier 2009 constituant ladite commission, actes consécutifs à la DUP Weygand depuis lors annulée
4- Après en avoir délibéré, à l’unanimité
5- Nomination d’un correspondant « Pandémie Grippale »
6- Redevance d’occupation du domaine public électricité
7- Cotisation à l’Association Amicale des Maires du Canton de Creully
8- Choix de la journée de solidarité
9- Position de la commune relative à la question de l’instruction des dossiers de « Revenu de Solidarité Active (RSA)
10- Décision modificative n° 1 à l’article 16449
11- Fusion de deux écoles primaire et maternelle

1– Subvention à l’Association Cambes en Plaine Sports (CEPS)
2– Subvention à l’Association Cambes en Pleine Fête
3- Subvention à l’Association Chorale « La Clé des Chants »
4- Subvention à l’Association Club du 3ème Age
5- Subvention à l’Association des Chasseurs
6- Subvention à l’Association des Anciens Combattants
7- Subvention à l’Association des Parents d’Elèves
8- Subvention à l’Association Environnement et Cadre de Vie
9- Subvention à l’Association La Palette Cambaise
10- Subvention à l’Association Yoga de Cambes en Plaine
11- Subvention au Comité de Jumelage Anglais
12- Subvention au Comité de Jumelage Allemand
13- Subvention à la Coopérative de l’école primaire
14- Subvention à la Coopérative de l’école maternelle
15- Instauration de la Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) sur l’ensemble du territoire communal
16- Inscription des chemins ruraux ou communaux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
17- Nomination de référents pour l’élaboration intercommunale de circuits pédestres ou équestres
18- Relèvement du coefficient de l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) de maîtrise principal de 6.5 à 8 à compter du 1er mai 2009.
19- Levée de prescription relative à la convention des eaux usées de Lébisey
20- Adoption du règlement interne pour la passation des marchés publics inférieurs à 20 000 euros HT

1 – Approbation du Compte Administratif et du Compte de gestion 2008
2 – Taux de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières 2009
3 – Vote du Budget Primitif 2009
4 – Indemnité au Receveur Municipal
5 – Indemnité de gardiennage de l’église
6 – Taux des vacations funéraires
7– Convention Association Intercommunale pour le Voyage des Anciens
8– Cotisation 2009 Union Amicale des Maires du Calvados
9– Cotisation 2009 Union Taux Taxe Locale d’Equipement
10– Fusion de l’école primaire et maternelle
11– Dépense Investissement