Conseil Municipal - Comptes rendus

- Subvention au Relais d’Assistantes Maternelles 2010,
- Subvention au Centre de loisirs,
- Instauration de l’obligation de dépôt du permis de démolir dans les zones U du PLU,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour passer une convention avec la FONCIM pour ce qui concerne les voiries du futur lotissement « Les Arpents de Nacre »,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour passer une convention avec EUROPEAN HOMES relative au transfert dans le domaine public communal des équipements propres collectifs structurants de l’opération « Les Résidences de Cambes en Plaine » ,
- Indemnité de fonction d’un troisième conseiller municipal,
- Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique pour les terrains concernés par l’élargissement de la rue du Pot d’Etain prévu dans le plan local d’urbanisme,
- Modification du règlement du cimetière,
- Avis du Conseil Municipal sur le PLH 2010-2015,

- Décision Modificative au budget n° 3,
- Déclassement d’une portion de la voirie communale Rue de l’Avenir,
- Participation à des frais de scolarité en classe spécialisée,
- Cotisation de l’Association « Amicale des Maires »,
- Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable,
- Questions diverses.

1-INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CAMBES EN PLAINE (plan précisant le champ d’application retenu annexé)
2-GANIL–DEMANDE POUR UNE AUTORISATION DE MODIFICATION DU PÉRIMÊTRE DE L’INSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE N°113 POUR IMPLANTER LE PROJET SPIRAL 2

1- GANIL

Conseil municipal extraordinaire afin de délibérer sur la décision d’un recours contre le permis de construire de la zone commerciale de la Bijude.

1- Approbation du Plan Local d’Urbanisme
2- Décision modificative n°1
3- Décision modificative n°2
4- Subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’Elèves
5- Subvention exceptionnelle pour le spectacle de danse
6- Constitution de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier

1- Subvention à l’Association Cambes en Plaine Sports
2- Subvention à l’Association Cambes en Pleine Fête
3- Subvention à l’Association Chorale « La Clé des Chants »
4- Subvention à l’Association Club du 3ème Age
5- Subvention à l’Association des Chasseurs
6- Subvention à l’Association des Anciens Combattants
7- Subvention à la Coopérative de l’école primaire
8- Subvention à la Coopérative de l’école maternelle
9- Subvention au Comité de Jumelage Allemand
10- Subvention au Comité de Jumelage Anglais
11- Subvention à l’Association Yoga de Cambes en Plaine
12- Subvention à l’Association La Palette Cambaise
13- Subvention à l’association Infusions Littéraires
14- Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Cambes en Plaine (plan précisant le champ d’application retenu annexé)
15- Droit de préemption urbain sur les zones 1 NA et 1 NAe assujetti à un avis conforme du Conseil Municipal

1- Approbation du Compte Administratif et du Compte de gestion 2009
2- Taux de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières 2010
3- Vote du Budget Primitif 2010
4- Indemnité au Receveur Municipal
5- Convention Association Intercommunale pour le Voyage des Anciens
6- Cotisation 2010 Union Amicale des Maires du Calvados
7- Approbation du règlement d’eaux pluviales
8- Questions diverses