Conseil Municipal - Comptes rendus

Conseil municipal extraordinaire afin de délibérer sur la décision d’un recours contre le permis de construire de la zone commerciale de la Bijude.

1- Approbation du Plan Local d’Urbanisme
2- Décision modificative n°1
3- Décision modificative n°2
4- Subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’Elèves
5- Subvention exceptionnelle pour le spectacle de danse
6- Constitution de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier

1- Subvention à l’Association Cambes en Plaine Sports
2- Subvention à l’Association Cambes en Pleine Fête
3- Subvention à l’Association Chorale « La Clé des Chants »
4- Subvention à l’Association Club du 3ème Age
5- Subvention à l’Association des Chasseurs
6- Subvention à l’Association des Anciens Combattants
7- Subvention à la Coopérative de l’école primaire
8- Subvention à la Coopérative de l’école maternelle
9- Subvention au Comité de Jumelage Allemand
10- Subvention au Comité de Jumelage Anglais
11- Subvention à l’Association Yoga de Cambes en Plaine
12- Subvention à l’Association La Palette Cambaise
13- Subvention à l’association Infusions Littéraires
14- Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Cambes en Plaine (plan précisant le champ d’application retenu annexé)
15- Droit de préemption urbain sur les zones 1 NA et 1 NAe assujetti à un avis conforme du Conseil Municipal

1- Approbation du Compte Administratif et du Compte de gestion 2009
2- Taux de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières 2010
3- Vote du Budget Primitif 2010
4- Indemnité au Receveur Municipal
5- Convention Association Intercommunale pour le Voyage des Anciens
6- Cotisation 2010 Union Amicale des Maires du Calvados
7- Approbation du règlement d’eaux pluviales
8- Questions diverses