Conseil Municipal - Comptes rendus

1- Garantie d’emprunt Partélios
2- Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement
3- Décision modificative n° 2
4- Complément d’indemnité représentative de logement versé aux instituteurs
5- Modification du règlement d’eaux pluviales
6- Participation de la commune aux frais de scolarité, d’un enfant habitant Cambes en Plaine, d’une Classe d’Intégration Scolaire
7- Subvention au Centre de Loisirs 2011
Questions diverses

1- Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme,
2- Avis portant sur l’autorisation de procéder au recyclage des boues issues de la station de traitement des eaux usées du Nouveau Monde à Mondeville,
3- Avis portant sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale,
4- Question de la dangerosité de la section de RD 79 en traversée de la commune de Cambes en Plaine,

1- Approbation du nouveau règlement d’eaux pluviales,
2- Renouvellement du contrat enfance jeunesse 2011-2014,
3- Subvention à l’Association Cambes en Plaine Sports,
4- Subvention à l’Association Cambes en Pleine Fête,
5- Subvention à l’Association Club du Colombier,
6- Subvention à l’Association Chorale « La Clé des Chants »,
7- Subvention à l’Association des Chasseurs,
8- Subvention à l’Association Yoga de Cambes en Plaine,
9- Subvention à l’Association des Anciens Combattants,
10- Subvention au Comité de Jumelage Anglais,
11- Subvention au Comité de Jumelage Allemand,
12- Subvention à l’Association La Palette Cambaise,
13- Subvention à l’Association Créart’s,
14- Subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’Elèves,
15- Subvention à la Coopérative de l’école HELENE MOULIN,
16- Subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école HELENE MOULIN pour le projet PLU,
17- Subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école HELENE MOULIN pour le projet de Jeux d’opposition de Judo,
18- Demande de participation du Département,
19- Cotisation à l’Association Intercommunale pour le Voyage des Anciens,
20- Dématérialisation de la comptabilité et des actes,
21- Avis sur le projet gouvernemental instaurant une taxe sur les loyers des logements sociaux,
Questions diverses.

1- Approbation du Compte Administratif et du Compte de gestion 2010,
2- Taux de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières 2010,
3- Vote du Budget Primitif 2011,
4- Indemnité de gardiennage de l’église,
5- Retrait de la commune de Vieux du Sigaz,
6- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distributions de gaz,
7- Cotisation Sigaz 2011,
8- Cotisation 2011 Union Amicale des Maires du Calvados,
9- Expérimentation de l’entretien professionnel,
10- Enquête Rue des six acres.